Mentions légales
Dispositions essentielles
AFTRI (Association Française du Transport Routier International)
Responsable de la publication : Marc Grolleau
48 rue de la Bienfaisance
75008 PARIS
Tél : (33-1) 53 53 02 40
Fax : (33-1) 53 76 13 03
Le site https://www.aftri-services.com est édité par ATREAL
La réalisation :
Droit d'auteur et Copyrights
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, logos et tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de l'exploitant du site aftri-services.com Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site aftri-services.com est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l'exploitant du site aftri-services.com et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée a partir des éléments du site aftri-services.com, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site aftri-services.com, est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les autres marques ou logos cités sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.